Séance ordinaire du 11 décembre 2017

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Séance ordinaire du conseil municipal

tenue à l’hôtel de ville de Chertsey

le 11 DÉCEMBRE 2017 À 19 h

ORDRE DU JOUR *

  1. Ouverture de la séance
  2. Moment de silence
  3. Période de questions portant sur l’ordre du jour
  4. Adoption de l’ordre du jour
  5. Mot de bienvenue du maire
  6. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
  7. Demandes de soumissions pour l’année 2018
  8. Signataires autorisés – Caisse Desjardins de la Ouareau
  9. Emprunt temporaire – Dépenses d’administration courantes 2018
  10. Affectation d’une partie de l’excédent de fonctionnement de l’exercice financier 2017 – Fonds spécial réseau routier
  11. Affectation d’une partie de l’excédent de fonctionnement de l’exercice financier 2017 – Fonds de réserve pour les spectacles à la Belle Église
  12. Demande d’aide financière MTMDET – Amélioration du réseau routier municipal
  13. MTMDET – Subvention de 29 500 $ accordée pour l’amélioration du chemin Marie-Reine-des-Cœurs – Acceptation et approbation des dépenses
  14. Site d’élimination des neiges usées – Renouvellement du droit d’occupation – Autorisation de signature
  15. Nomination de M. Sylvain Lévesque, conseiller – Membre du conseil d’administration – CLICC et JAC
  16. Convention de distribution entre le CLICC et la municipalité de Chertsey – Acceptation
  17. Programme Famille au jeu 2018 – Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière (CISSSL) – Inscription municipale – Octroi de subvention
  18. CREVALE – Journées de la persévérance scolaire 2018
  19. Logiciels Sport-Plus inc. – Renouvellement contrat d’entretien et de support technique
  20. PG Solutions – Renouvellement des contrats annuels d’entretien et de soutien des applications informatiques
  21. Nordikeau – Acceptation offre de service – Prélèvements et analyses eau potable et eaux usées
  22. Premier Tech Aqua – Renouvellement de contrat – Entretien système de traitement des eaux usées
  23. Association québécoise du loisir municipal (AQLM) – Renouvellement d’adhésion et désignation de deux membres délégués
  24. Formation FQM – M. Gilles Côté, conseiller – Les rôles et responsabilités des élus
  25. Borne rapide de recharge électrique publique – Retrait de la participation de la municipalité au projet (abrogation de la résolution 2017-306)
  26. Période de questions – Dérogations mineures
  27. Demande de dérogation mineure – 4100, chemin du Lac-Brûlé
  28. Demande de dérogation mineure – 1460, rue de la Baie
  29. Demande de dérogation mineure – 395, rue des Cygnes
  30. Comité consultatif d’urbanisme (CCU) – Augmentation du nombre total des membres
  31. Avis de motion – Règlement décrétant l’imposition des taxes et compensations pour l’exercice financier 2018
  32. Projet de règlement décrétant l’imposition des taxes et compensations pour l’exercice financier 2018
  33. Adoption des comptes fournisseurs
  34. Dépôt de l’état des activités financières
  35. Rectifications budgétaires
  36. Période de questions
  37. Levée de la séance

*  Prenez note que cet ordre du jour peut être modifié jusqu’à son adoption à la séance du 11 décembre 2017.