Ordre du jour séance du 19 février 2018

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Séance ordinaire du conseil municipal tenue à l’hôtel de ville de Chertsey le 19 février 2018 à 19 h.

  1. Ouverture de la séance
  2. Moment de silence
  3. Période de questions portant sur l’ordre du jour
  4. Adoption de l’ordre du jour
  5. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
  6. Nomination d’un représentant officiel et d’un substitut – Conseil régional de l’environnement de Lanaudière (CREL) – Abrogation de la résolution 2017-188
  7. Nomination d’un représentant et d’un substitut – Comité multiressource du territoire public intramunicipal (TPI) de la MRC de Matawinie – Abrogation de la résolution 2014-122
  8. Création du comité – Affaires sociales, scolaires et communautaires
  9. Création du comité – Table municipale de concertation forestière
  10. Adoption  de la liste des immeubles à vendre pour défaut de paiement de taxes et représentants autorisés
  11. Schéma de couverture de risques incendie – Adoption du rapport d’activités annuel (reddition de comptes)
  12. Emplois étudiants – Augmentation du taux horaire
  13. Fermeture et abolition d’une partie du lot 4 936 344 – Partie rue Grenier Sud
  14. Abrogation de la résolution 2017-149 – Cession à M. Benoît Grégoire – Partie du lot 4 936 344 – Partie rue Grenier Sud
  15. Demande de droit de passage – Avenue Yves
  16. Demande de modification au règlement d’urbanisme – Autorisation d’usage du garage Borne pour mini-entrepôts rue Principale
  17. Demande d’aide financière – Ministère de la Culture et des Communications – Entente de développement culturel triennale – Autorisation de signature et représentant municipal
  18. Consultants Sans-Tranchée Game – Acceptation offre de service – Plan d’intervention du réseau d’aqueduc (section village) – Auscultation tronçon T-240
  19. Mandat Automatisation JRT inc. – Station de pompage eau potable – Mise à niveau et réparation du système de supervision (logiciel) – Service des travaux publics
  20. Mandat Alarme Beaudry – Bâtiments municipaux – Relier 5 panneaux d’alarmes à la centrale – Contrat de surveillance et de service cellulaire
  21. Contrat d’engagement d’artistes, d’artisans et de conférenciers – Autorisation de signature
  22. Demande d’arrêt routier – Club Optimiste de Chertsey – 19 et 20 mai 2018
  23. ACSIQ (Association des chefs en sécurité incendie du Québec) – Renouvellement d’adhésion
  24. ACMQ (Association des communicateurs municipaux du Québec) – Renouvellement d’adhésion
  25. Culture Lanaudière – Renouvellement d’adhésion
  26. Carrefour Action municipale et Famille – Renouvellement d’adhésion
  27. Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en environnement du Québec (COMBEQ) – Renouvellements d’adhésions
  28. Barreau du Québec – Cotisation annuelle – Mme Joanne Loyer
  29. Ordre des comptables professionnels agréés du Québec (CPA) – Cotisation annuelle – M. Miguel Brazeau
  30. Ordre des urbanistes du Québec – Cotisation annuelle – M. Omar Moussaoui
  31. Ordre des ingénieurs du Québec – Cotisation annuelle – M. Michel Raymond
  32. Autorisation d’assistance – M. Omar Moussaoui – Congrès de la Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en environnement du Québec (COMBEQ)
  33. Autorisation d’assistance – Mmes Linda Paquette et Joanne Loyer – Congrès de l’Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ)
  34.  Avis de motion – Règlement amendant le règlement 420-2011 constituant le comité consultatif d’urbanisme – Augmentation du nombre total de membres
  35. Projet de règlement amendant le règlement 420-2011 (amendé par le règlement 490-2016) constituant le comité consultatif d’urbanisme afin d’augmenter le nombre total de membres
  36. Avis de motion – Règlement d’emprunt – Réfection 13 tronçons de rues
  37. Projet de règlement décrétant une dépense de 3 300 000 $ et un emprunt de 2 970 000 $ pour procéder aux travaux de réfection de 13 tronçons de rues
  38. Avis de motion – Règlement d’emprunt – Réfection 2 tronçons de rues
  39. Projet de règlement décrétant une dépense de 1 200 000 $ et un emprunt de 900 000 $ pour procéder aux travaux de réfection de 2 tronçons de rues
  40. Avis de motion – Règlement relatif à l’utilisation extérieure de l’eau
  41. Projet de règlement relatif à l’utilisation extérieure de l’eau provenant de l’aqueduc municipal
  42. Avis de motion – Règlement établissant le code d’éthique et de déontologie des membres du conseil municipal
  43. Projet de règlement établissant le code d’éthique et de déontologie des membres du conseil municipal
  44. Adoption des comptes fournisseurs
  45. Dépôt de l’état des activités financières
  46. Le maire vous informe
  47. Période de questions
  48. Levée de la séance

 

* Prenez note que cet ordre du jour peut être modifié jusqu’à son adoption à la séance du 19 février 2018.