Ordre du jour séance du 19 février 2018
Séance ordinaire du conseil municipal tenue à l’hôtel de ville de Chertsey le 19 février 2018 à 19 h.
- Ouverture de la séance
- Moment de silence
- Période de questions portant sur l’ordre du jour
- Adoption de l’ordre du jour
- Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
- Nomination d’un représentant officiel et d’un substitut – Conseil régional de l’environnement de Lanaudière (CREL) – Abrogation de la résolution 2017-188
- Nomination d’un représentant et d’un substitut – Comité multiressource du territoire public intramunicipal (TPI) de la MRC de Matawinie – Abrogation de la résolution 2014-122
- Création du comité – Affaires sociales, scolaires et communautaires
- Création du comité – Table municipale de concertation forestière
- Adoption de la liste des immeubles à vendre pour défaut de paiement de taxes et représentants autorisés
- Schéma de couverture de risques incendie – Adoption du rapport d’activités annuel (reddition de comptes)
- Emplois étudiants – Augmentation du taux horaire
- Fermeture et abolition d’une partie du lot 4 936 344 – Partie rue Grenier Sud
- Abrogation de la résolution 2017-149 – Cession à M. Benoît Grégoire – Partie du lot 4 936 344 – Partie rue Grenier Sud
- Demande de droit de passage – Avenue Yves
- Demande de modification au règlement d’urbanisme – Autorisation d’usage du garage Borne pour mini-entrepôts rue Principale
- Demande d’aide financière – Ministère de la Culture et des Communications – Entente de développement culturel triennale – Autorisation de signature et représentant municipal
- Consultants Sans-Tranchée Game – Acceptation offre de service – Plan d’intervention du réseau d’aqueduc (section village) – Auscultation tronçon T-240
- Mandat Automatisation JRT inc. – Station de pompage eau potable – Mise à niveau et réparation du système de supervision (logiciel) – Service des travaux publics
- Mandat Alarme Beaudry – Bâtiments municipaux – Relier 5 panneaux d’alarmes à la centrale – Contrat de surveillance et de service cellulaire
- Contrat d’engagement d’artistes, d’artisans et de conférenciers – Autorisation de signature
- Demande d’arrêt routier – Club Optimiste de Chertsey – 19 et 20 mai 2018
- ACSIQ (Association des chefs en sécurité incendie du Québec) – Renouvellement d’adhésion
- ACMQ (Association des communicateurs municipaux du Québec) – Renouvellement d’adhésion
- Culture Lanaudière – Renouvellement d’adhésion
- Carrefour Action municipale et Famille – Renouvellement d’adhésion
- Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en environnement du Québec (COMBEQ) – Renouvellements d’adhésions
- Barreau du Québec – Cotisation annuelle – Mme Joanne Loyer
- Ordre des comptables professionnels agréés du Québec (CPA) – Cotisation annuelle – M. Miguel Brazeau
- Ordre des urbanistes du Québec – Cotisation annuelle – M. Omar Moussaoui
- Ordre des ingénieurs du Québec – Cotisation annuelle – M. Michel Raymond
- Autorisation d’assistance – M. Omar Moussaoui – Congrès de la Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en environnement du Québec (COMBEQ)
- Autorisation d’assistance – Mmes Linda Paquette et Joanne Loyer – Congrès de l’Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ)
- Avis de motion – Règlement amendant le règlement 420-2011 constituant le comité consultatif d’urbanisme – Augmentation du nombre total de membres
- Projet de règlement amendant le règlement 420-2011 (amendé par le règlement 490-2016) constituant le comité consultatif d’urbanisme afin d’augmenter le nombre total de membres
- Avis de motion – Règlement d’emprunt – Réfection 13 tronçons de rues
- Projet de règlement décrétant une dépense de 3 300 000 $ et un emprunt de 2 970 000 $ pour procéder aux travaux de réfection de 13 tronçons de rues
- Avis de motion – Règlement d’emprunt – Réfection 2 tronçons de rues
- Projet de règlement décrétant une dépense de 1 200 000 $ et un emprunt de 900 000 $ pour procéder aux travaux de réfection de 2 tronçons de rues
- Avis de motion – Règlement relatif à l’utilisation extérieure de l’eau
- Projet de règlement relatif à l’utilisation extérieure de l’eau provenant de l’aqueduc municipal
- Avis de motion – Règlement établissant le code d’éthique et de déontologie des membres du conseil municipal
- Projet de règlement établissant le code d’éthique et de déontologie des membres du conseil municipal
- Adoption des comptes fournisseurs
- Dépôt de l’état des activités financières
- Le maire vous informe
- Période de questions
- Levée de la séance
* Prenez note que cet ordre du jour peut être modifié jusqu’à son adoption à la séance du 19 février 2018.