Ordre du jour de la séance du 18 juin 2018

Séance ordinaire du conseil municipal

tenue à l’hôtel de ville de Chertsey

le 18 JUIN 2018 À 19 h

ORDRE DU JOUR *

 

  1. Ouverture de la séance
  2. Moment de silence
  3. Période de questions portant sur l’ordre du jour
  4. Adoption de l’ordre du jour
  5. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
  6. Fermeture de l’hôtel de ville – Prolongement du congé des Fêtes – 20 et 21 décembre 2018 (aux frais du personnel)
  7. Présentation d’une demande d’aide financière par la municipalité – Programme d’aide à la voirie locale – Volet Accélération des investissements sur le réseau routier local – Projet AIRRL-2017-422
  8. Présentation d’une demande d’aide financière par la municipalité – Programme d’aide à la voirie locale – Volet Redressement des infrastructures routières locales – Projet RIRL-2017-679
  9. Cession de rue – Demande d’intervention de la Municipalité à un acte de vente pour clarification des titres
  10. Usine de traitement des eaux usées – Étangs aérés – Servitude réelle et perpétuelle de passage – Autorisation de signature
  11. Usine de traitement des eaux usées – Étangs aérés – Promesse d’achat et de vente – Autorisation de signature
  12. Mandat à la Société Mutuelle de prévention – Programme de prévention -Élaboration des procédures et documents
  13. Mandat à la directrice générale et secrétaire-trésorière – Représentation à la Cour des petites créances
  14. Mandat à Archives Lanaudière – Numérisation divers documents municipaux
  15. Octroi de contrat – Appel d’offres 2018-008 – Pavage J.D. inc. – Réfection rue de la Baie
  16. Mandat à Richard Breault arpenteur-géomètre inc. – Mise en plan et piquetage rue de la Baie
  17. Mandat à Cima+ – Usine de traitement des eaux usées – Étangs aérés – Caractérisation et implantation
  18. Octroi de poste à M. Gilbert Goyette à titre d’opérateur-chauffeur- manoeuve classe II
  19. Conseil régional de l’environnement de Lanaudière (CREL) – Renouvellement d’adhésion 2018-2019
  20. Association des travaux publics d’Amérique (ATPA) – Adhésion
  21. Autorisation d’assistance – M. Michel Raymond – Colloque annuel de l’Association des travaux publics d’Amérique (ATPA)
  22. Autorisation d’assistance – M. Miguel Brazeau – Colloque annuel de l’Association des gestionnaires financiers municipaux du Québec (AGFMQ)
  23. Autorisation d’assistance – Mme Monique Picard – Congrès de l’Association québécoise du loisir municipal (AQLM)
  24. Résolution d’appui – Centre communautaire bénévole Matawinie – Programme Nouveaux Horizons pour les aînés 2018-2019
  25. Résolution d’appui – Maison des Aînés de Chertsey – Programme Nouveaux Horizons pour les aînés 2018-2019
  26. Demande d’autorisation – Utilisation d’un terrain pour levée de fonds – Comité pour les lacs Grenier et Robert
  27. Avis de motion – Règlement permettant la circulation des VTT sur certains chemins
  28. Dépôt et présentation d’un projet de règlement permettant la circulation des véhicules tout-terrain motorisés (quad) sur une partie du chemin de l’Église, chemin Michel, rue Rochon et chemin de la Grande-Vallée
  29. Règlement 532-2018 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 700 000 $ pour la réfection de la rue de la Baie
  30. Règlement 533-2018 modifiant le règlement 420-2011 constituant le comité consultatif d’urbanisme – Ajout d’un membre du conseil municipal et allocation et réduction du nombre de membres résidents
  31. Nomination de MM. Sylvain Lévesque et Gilles Vernaire – Comité consultatif d’urbanisme (CCU)
  32. Période de questions – Dérogations mineures
  33. Demande de dérogation mineure – Lot 4 746 716 (340, avenue des Arpents-Verts)
  34. Demande de dérogation mineure – Lot 5 183 271 (141, rue des Marronniers)
  35. Amendement à la résolution 2017-382 – Dérogation mineure – 4100, chemin du Lac-Brûlé
  36. Adoption des comptes fournisseurs
  37. Dépôt de l’état des activités financières
  38. Rectifications budgétaires
  39. Le maire vous informe
  40. Période de questions
  41. Levée de la séance

*  Prenez note que cet ordre du jour peut être modifié jusqu’à son adoption à la séance du 18 juin 2018.