Ordre du jour – Séance du 15 avril 2019

Séance ordinaire du conseil municipal
tenue à l’hôtel de ville de Chertsey
le 15 AVRIL 2019 À 19 h

 

 

  1. Ouverture de la séance
  2. Moment de silence
  3. Période de questions portant sur l’ordre du jour
  4. Adoption de l’ordre du jour
  5. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
  6. Dépôt et présentation des états financiers et du rapport des vérificateurs externes – Exercice financier 2018
  7. Rapport du maire des faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur externe (2018) et période de questions
  8. Affectation d’une partie de l’excédent de fonctionnement non affecté au 31 décembre 2018 – Développement économique
  9. Liste de la taxe foncière 2016 et comptes à recevoir divers à radier en date du 15 avril 2019 – Prescription de trois ans
  10. Amendement à la résolution 2018-300 – Nomination des maires suppléants
  11. Schéma de couverture de risque incendie – Adoption du rapport d’activités annuel
  12. Demande d’aide financière Pacte rural – Belle Église – Peinture extérieure et éclairage
  13. Autorisation de paiement – Flip Communications & Stratégie – Comité prolongement autoroute 25
  14. Association des Professionnels à l’Outillage Municipal (APOM) – Renouvellement d’adhésion
  15. Association des gestionnaires financiers municipaux du Québec (AGFMQ) – Renouvellement d’adhésion
  16. Association des bibliothèques publiques de Laval, Laurentides, Lanaudière (ABPLLL) – Cotisation 2019
  17. Conseil régional de l’environnement de Lanaudière (CREL) – Renouvellement d’adhésion 2019
  18. Demande de prêt de salle – La Maison des Aînés de Chertsey- Activité de bingo
  19. Octroi de contrat – Le Boum Graphique inc. – Réalisation du logo municipal
  20. Octroi de contrat – Édition Média Plus Communication – Livret culturel promotionnel des événements chertsois
  21. Octroi de contrat – Ticketpro – Billeterie
  22. Octroi d’achat imprimante et numériseur – Billeterie
  23. Octroi de contrat – Sintra inc. – Achat de pierre concassée granitique 100 % fracturée – Appel d’offres 2019-003
  24. Octroi de contrat – Maal Construction inc. – Peinture extérieure de la Belle Église – Appel d’offres 2019-004
  25. Octroi de contrat – (Parallèle 54) – Services professionnels – Plans, devis, estimation et surveillance – Remplacement de ponceaux – Appel d’offres 2019-005
  26. Octroi de contrat – Maal Construction – Renforcement du clocher de la Belle Église – Appel d’offres 2019-006
  27. Octroi de contrat – Compteur d’eau du Québec (CDEEDQ) – Achat de débitmètre magnétique – Remplacement de l’équipement actuel non performant
  28. Octroi de contrat – (EBI Envirotech) – Vidange des bassins d’eau usée
  29. Octroi de contrat – Maal Construction inc – Éclairage Belle Église
  30. Achat d’habits de combat (bunker) – L’Arsenal – Service incendie
  31. Achat de casques de pompier – L’Arsenal – Service incendie
  32. Autorisation d’assistance – M Antoine Rivest – Compagnonnage pour l’eau potable
  33. Autorisation d’assistance – Mme Michelle Joly – Colloque du Carrefour Action municipale et Famille – 29 au 31 mai 2019
  34. Avis de motion – Règlement relatif à la refonte du règlement de la bibliothèque et abrogeant le règlement 419-2011
  35. Dépôt du projet de règlement relatif à la refonte du règlement de la bibliothèque et abrogeant le règlement 419-2011
  36. Avis de motion – Règlement relatif aux feux extérieurs sur le territoire de la Municipalité
  37. Dépôt du projet de règlement relatif aux feux extérieurs sur le territoire de la Municipalité
  38. Règlement 552-2019 relatif aux nuisances
  39. Second projet de règlement modifiant le règlement de lotissement 425-2011 afin d’harmoniser les normes du règlement de lotissement aux normes du règlement sur la construction des chemins publics et privés
  40. Règlement 553-2019 modifiant le règlement administratif 427-2011 afin de prescrire un certificat d’autorisation pour la construction d’un chemin privé ou public
  41. Règlement 554-2019 sur la construction des chemins publics et privés établissant les conditions et normes applicables et modifiant le règlement de lotissement 425-2011 et le règlement administratif 427-2011 et autres modifications
  42. Dépôt du Règlement 199-2018 de la MRC de Matawinie relatif au stationnement applicable par la Sureté du Québec
  43. Période de questions – Dérogations mineures
  44. CCU – Dépôts des procès-verbaux – Réunions des 19 mars et 2 avril 2019
  45. CCU – Demande d’amendement au règlement de zonage 424-2011 – Lot 3 900 670 – Route 125 – Microculture de cannabis
  46. CCU – Demande d’amendement au règlement de zonage 424-2011 – Lot 3 901 242 – 562, chemin de l’Église – Couche froide communautaire et serre communautaire
  47. CCU – Choix de couleur Belle Église et éclairage
  48. Annulation – Avis de motion 18 septembre 2017 – Règlement modifiant le règlement de zonage 424-2011 permettant les abris sommaires en milieu boisé comme usage complémentaire à l’exploitation forestière
  49. Annulation – Avis de motion 18 septembre 2017 – Règlement modifiant le règlement administratif 427-2011 afin de prescrire un certificat d’autorisation pour les abris sommaires en milieu boisé
  50. Autorisation de paiement – Décompte progressif – Maal Construction Inc. – Travaux de rénovations – Appel d’offres 2018-020;
  51. Pierre-Yves Beauchemin – Directeur des communications et du développement économique – Prolongation période de probation
  52. Adoption des comptes fournisseurs
  53. Dépôt de l’état des activités financières
  54. Rectifications budgétaires
  55. Le maire vous informe
  56. Période de questions
  57. Levée de la séance

 

*   Prenez note que cet ordre du jour peut être modifié jusqu’à son adoption à la séance du 15 avril 2019.